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Éditeur du site
Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les informations relatives à l'éditeur du présent site sont les suivantes :
| Dénomination | PV Paysage |
| Exploitant | PV Paysage |
| Statut juridique | Auto-entrepreneur (Micro-entreprise) |
| Adresse | Aubagne |
| SIRET | 981934250 |
| Code APE / NAF | 8130Z – Services d'aménagement paysager |
| Téléphone | [+33 |
| [] | |
| TVA intracommunautaire | Non applicable – TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA) |
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [], en qualité de responsable de la micro-entreprise PV Paysage.
Contact : [contact@pvpaysage.com]
Hébergeur du site
| Société | [Odoo] |
| Adresse | [] |
| Site web | [https://www.odoo.com] |
Si ton site est sur Odoo Online : Odoo SA – Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique – www.odoo.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.pvpaysage.com (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de PV Paysage ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PV Paysage.
Limitation de responsabilité
PV Paysage s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, PV Paysage ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
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Le site www.pvpaysage.com peut contenir des liens vers d'autres sites internet. PV Paysage ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes.
La création de liens hypertextes vers le site www.pvpaysage.com est soumise à l'accord préalable et écrit de PV Paysage.
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Dans le cadre de l'utilisation du site, notamment via le formulaire de contact ou la prise de rendez-vous, PV Paysage est susceptible de collecter des données personnelles (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone) uniquement dans le but de répondre à vos demandes et de gérer la relation commerciale.
Ces données ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données personnelles
- Droit de rectification de vos données
- Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
- Droit d'opposition au traitement de vos données
- Droit à la portabilité de vos données
Pour exercer ces droits, contactez PV Paysage à : [contact@pvpaysage.com]
En cas de réclamation, vous pouvez également vous adresser à la CNIL : www.cnil.fr
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Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : [Avril 2026] · PV Paysage – Paysagiste à Aubagne
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Dernière mise à jour : [Avril 2026] · PV Paysage – Paysagiste à Aubagne